Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MICHEL MEURANT
/
BELLE EPOQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE EPOQUE
S.A. MICHEL MEURANT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94542753
Date de dépôt :
25/10/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/10/2004

Présentation de la marque BELLE EPOQUE

Déposée le 25 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) MICHEL MEURANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BELLE EPOQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MICHEL MEURANT domicilié(e) avenue Eriani - Z.A., 38430 MOIRANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 071 502 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque BELLE EPOQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE EPOQUE est expirée depuis le 25 octobre 2004.

MICHEL MEURANT a également déposé les autres marques suivantes : MICHEL MEURANT , MM


S.A. MICHEL MEURANT Société Anonyme - avenue Eriani - Z.A., 38430 MOIRANS - France - SIREN 071502124


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 21 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346163 - Publication au BOPI 2002-05-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-14

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

Robinetterie sanitaire