Déposée le 1 mars 2007 par Michel MERMILLOD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « memorys »
Le déposant est Michel MERMILLOD domicilié(e) 55 route des Contamines,74370 ARGONAY - 74370 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel MERMILLOD domicilié(e) 55 route des Contamines,74370 ARGONAY - 74370 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque memorys est expirée depuis le 1 mars 2017.
Michel MERMILLOD a également déposé les autres marques suivantes : AGIPACK
Michel MERMILLOD - 55 route des Contamines,74370 ARGONAY - 74370 - France
Michel MERMILLOD - 55 route des Contamines,74370 ARGONAY - 74370 - France
Inscription le 7 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485964 - Publication au BOPI 2008-11-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-05
Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Systèmes électroniques et informatiques pour la gestion intelligente des déplacements automobiles permettant d'améliorer les conditions d'exploitation, de confort et de sécurité pour les utilisateurs, à savoir : dispositif électronique d'enregistrement et de gestion de données, dispositif ectronique intégrant des systèmes de localisation, dispositif de traçabilité des déplacements de véhicules terrestres ; Sur l'ensemble des produits sont exclus expressément les jeux enregistrés sur des supports de données de tous types ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Sur l'ensemble des services sont exclus expressément les jeux enregistrés sur des supports de données de tous types.
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