Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur MICHEL MEIGNANT
/
LIBERTÉ, ÉGALITÉ ET DIEU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LIBERTÉ, ÉGALITÉ ET DIEU
Monsieur MICHEL MEIGNANT

Numéro de dépôt :
4492699
Date de dépôt :
18/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2028
LIBERTÉ, ÉGALITÉ ET DIEU de MICHEL MEIGNANT

Présentation de la marque LIBERTÉ, ÉGALITÉ ET DIEU

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2018 par monsieur MICHEL MEIGNANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LIBERTÉ, ÉGALITÉ ET DIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est monsieur MICHEL MEIGNANT domicilié(e) 2 BIS RUE SCHEFFER - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MICHEL MEIGNANT domicilié(e) 2 BIS RUE SCHEFFER - 75116 - PARIS - France.

La marque LIBERTÉ, ÉGALITÉ ET DIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4492699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBERTÉ, ÉGALITÉ ET DIEU arrivera à expiration en date du 18 octobre 2028.

MICHEL MEIGNANT a également déposé les autres marques suivantes : OPERATION EMPATHIE , SAUVER L'HUMANITÉ , LIBERTTÉ, ÉGALITÉ, AMOUR ET DIEU , LIBERTÉ,ÉGALITÉ,AMOUR ET DIEU , AUTOPORTRAIT DE TOURNAGE PSY , VIVA JOAO - A LA RENCONTRE DES ENTITÉS , JOAO DE DEUS, LUMIÈRE ET OMBRE , JOAO DE DEUS, OMBRE ET LUMIERE , LE VIOL ET LE SACRÉ , VIVA JOAO 3 - MERCI


Monsieur MICHEL MEIGNANT - 2 BIS RUE SCHEFFER - 75116 - PARIS - France


Monsieur MICHEL MEIGNANT - 2 BIS RUE SCHEFFER - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Photographies ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Chapellerie ; chemises ; foulards ; bonneterie ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.