Marque enregistrée - Marque en vigueur

LIBERTÉ,ÉGALITÉ,AMOUR ET DIEU
Monsieur Michel MEIGNANT

Numéro de dépôt :
4496412
Date de dépôt :
01/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/11/2028
LIBERTÉ,ÉGALITÉ,AMOUR ET DIEU de Michel MEIGNANT

Présentation de la marque LIBERTÉ,ÉGALITÉ,AMOUR ET DIEU

Déposée par voie électronique le 1 novembre 2018 par monsieur Michel MEIGNANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LIBERTÉ,ÉGALITÉ,AMOUR ET DIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Michel MEIGNANT domicilié(e) 2 bis rue Scheffer - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel MEIGNANT domicilié(e) 2 bis rue Scheffer - 75116 - PARIS - France.

La marque LIBERTÉ,ÉGALITÉ,AMOUR ET DIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4496412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBERTÉ,ÉGALITÉ,AMOUR ET DIEU arrivera à expiration en date du 1 novembre 2028.

Michel MEIGNANT a également déposé les autres marques suivantes : OPERATION EMPATHIE , SAUVER L'HUMANITÉ , LIBERTTÉ, ÉGALITÉ, AMOUR ET DIEU , AUTOPORTRAIT DE TOURNAGE PSY , VIVA JOAO - A LA RENCONTRE DES ENTITÉS , JOAO DE DEUS, LUMIÈRE ET OMBRE , JOAO DE DEUS, OMBRE ET LUMIERE , LE VIOL ET LE SACRÉ , VIVA JOAO 3 - MERCI , PRÉMONITIONS DE JUCELINO DA LUZ


Monsieur Michel MEIGNANT - 2 bis rue Scheffer - 75116 - PARIS - France


Monsieur Michel MEIGNANT - 2 bis rue Scheffer - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.