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Marques déposées par monsieur MICHEL MEIGNANT
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JOAO DE DEUS PRÉSUMÉ INNOCENT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

JOAO DE DEUS PRÉSUMÉ INNOCENT
Monsieur MICHEL MEIGNANT

Numéro de dépôt :
4554574
Date de dépôt :
25/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/05/2029
JOAO DE DEUS PRÉSUMÉ INNOCENT de MICHEL MEIGNANT

Présentation de la marque JOAO DE DEUS PRÉSUMÉ INNOCENT

Déposée par voie électronique le 25 mai 2019 par monsieur MICHEL MEIGNANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JOAO DE DEUS PRÉSUMÉ INNOCENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.

Le déposant est monsieur MICHEL MEIGNANT domicilié(e) 2 bis rue SCHEFFER - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MICHEL MEIGNANT domicilié(e) 2 bis rue SCHEFFER - 75116 - PARIS - France.

La marque JOAO DE DEUS PRÉSUMÉ INNOCENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4554574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOAO DE DEUS PRÉSUMÉ INNOCENT arrivera à expiration en date du 25 mai 2029.

MICHEL MEIGNANT a également déposé les autres marques suivantes : OPERATION EMPATHIE , SAUVER L'HUMANITÉ , LIBERTTÉ, ÉGALITÉ, AMOUR ET DIEU , LIBERTÉ,ÉGALITÉ,AMOUR ET DIEU , AUTOPORTRAIT DE TOURNAGE PSY , VIVA JOAO - A LA RENCONTRE DES ENTITÉS , JOAO DE DEUS, LUMIÈRE ET OMBRE , JOAO DE DEUS, OMBRE ET LUMIERE , LE VIOL ET LE SACRÉ , VIVA JOAO 3 - MERCI


Monsieur MICHEL MEIGNANT - 2 bis rue SCHEFFER - 75116 - PARIS - France


Monsieur MICHEL MEIGNANT - 2 bis rue SCHEFFER - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.