Marque enregistrée - Marque en vigueur

FAKE NEWS SPIRITUELLE LE MARTYR DE JOAO DE DEUS
Monsieur Michel MEIGNANT

Numéro de dépôt :
4625533
Date de dépôt :
19/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2030
FAKE NEWS SPIRITUELLE LE MARTYR DE JOAO DE DEUS de Michel MEIGNANT

Présentation de la marque FAKE NEWS SPIRITUELLE LE MARTYR DE JOAO DE DEUS

Déposée par voie électronique le 19 février 2020 par monsieur Michel MEIGNANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FAKE NEWS SPIRITUELLE LE MARTYR DE JOAO DE DEUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est monsieur Michel MEIGNANT domicilié(e) 2 bis rue Scheffer - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MICHEL MEIGNANT domicilié(e) 2 bis rue Scheffer - 75116 - PARIS - France.

La marque FAKE NEWS SPIRITUELLE LE MARTYR DE JOAO DE DEUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4625533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAKE NEWS SPIRITUELLE LE MARTYR DE JOAO DE DEUS arrivera à expiration en date du 19 février 2030.

Michel MEIGNANT a également déposé les autres marques suivantes : OPERATION EMPATHIE , SAUVER L'HUMANITÉ , LIBERTTÉ, ÉGALITÉ, AMOUR ET DIEU , LIBERTÉ,ÉGALITÉ,AMOUR ET DIEU , AUTOPORTRAIT DE TOURNAGE PSY , VIVA JOAO - A LA RENCONTRE DES ENTITÉS , JOAO DE DEUS, LUMIÈRE ET OMBRE , JOAO DE DEUS, OMBRE ET LUMIERE , LE VIOL ET LE SACRÉ , VIVA JOAO 3 - MERCI


Monsieur Michel MEIGNANT - 2 bis rue Scheffer - 75116 - PARIS - France


Monsieur MICHEL MEIGNANT - 2 bis rue Scheffer - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Inscription le 12 octobre 2020 - Retrait partiel n°797708 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-12

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.