Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Michel MAZIRE
/
DEVATEC D
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEVATEC D
Monsieur Michel MAZIRE

Numéro de dépôt :
91400205
Date de dépôt :
30/12/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/12/2001

Présentation de la marque DEVATEC D

Déposée le 30 décembre 1991 par monsieur Michel MAZIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEVATEC D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-01 du 14 février 1992.

Le déposant est monsieur Michel MAZIRE domicilié(e) Le Village, Ambrumesnil, 76550 OFFRANVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France.

La marque DEVATEC D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 91400205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVATEC D est expirée depuis le 30 décembre 2001.

Michel MAZIRE a également déposé les autres marques suivantes : ELECTROVAP , FOG SYSTEM


Monsieur Michel MAZIRE - Le Village, Ambrumesnil, 76550 OFFRANVILLE - France


Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 14 févr. 1992 au BOPI 1992-01

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation; appareils d'humidification et de déshumidification de l'air; appareils de conditionnement d'air