Déposée le 2 janvier 2002 par monsieur Michel MAUNIER et monsieur Bernard HOMMEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRIBU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-06 du 8 février 2002.
Les déposants sont monsieur Michel MAUNIER domicilié(e) 8 rue Scheffer, 75116 PARIS - France et monsieur Bernard HOMMEL domicilié(e) 7 rue de la Houssemagne, 60240 LA VILLETERTRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet THEMIS - France.
La marque TRIBU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIBU est expirée depuis le 2 janvier 2012.
Monsieur Michel MAUNIER - 8 rue Scheffer, 75116 PARIS - France
Monsieur Bernard HOMMEL - 7 rue de la Houssemagne, 60240 LA VILLETERTRE - France
Cabinet THEMIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26
Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06
Produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, matériels pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) -, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogeries et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir, sacs à main, de voyage, des colliers. Articles de bourrellerie. Meubles, miroirs, cadres, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Récipients pour l'emballage en matière plastique. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis) , décorations pour arbres de Noël. Appareils de gymnastique et de sport. Appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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