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Marques déposées par monsieur Michel MAUFFREY
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ACODE EDITIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACODE EDITIONS
Monsieur Michel MAUFFREY

Numéro de dépôt :
1693200
Date de dépôt :
11/09/1991
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
11/09/2001
ACODE EDITIONS de Michel MAUFFREY

Présentation de la marque ACODE EDITIONS

Déposée le 11 septembre 1991 par monsieur Michel MAUFFREY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « ACODE EDITIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel MAUFFREY domicilié(e) 3 rue des Perdrix, 74960 MEYTHET - France.

La marque ACODE EDITIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACODE EDITIONS est expirée depuis le 11 septembre 2001.


Monsieur Michel MAUFFREY - 3 rue des Perdrix, 74960 MEYTHET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Edition de livres, revues. Communication écrite et visuelle, conseils en communication

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.