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Marques déposées par monsieur Michel MATHIEU
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LE PETIT SABLE CAMARGUAIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PETIT SABLE CAMARGUAIS
Monsieur Michel MATHIEU

Numéro de dépôt :
4439434
Date de dépôt :
22/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2028
LE PETIT SABLE CAMARGUAIS de Michel MATHIEU

Présentation de la marque LE PETIT SABLE CAMARGUAIS

Déposée par voie électronique le 22 mars 2018 par monsieur Michel MATHIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PETIT SABLE CAMARGUAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est monsieur Michel MATHIEU domicilié(e) 66 rue de la pompe à vent - 30310 - VERGEZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mille et une façons, Monsieur Michel MATHIEU domicilié(e) Parc d'activité les Mourgues, impasse de l'avenir - 30800 - SAINT-GILLES - France.

La marque LE PETIT SABLE CAMARGUAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4439434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT SABLE CAMARGUAIS arrivera à expiration en date du 22 mars 2028.


Monsieur Michel MATHIEU - 66 rue de la pompe à vent - 30310 - VERGEZE - France


Mille et une façons, Monsieur Michel MATHIEU - Parc d'activité les Mourgues, impasse de l'avenir - 30800 - SAINT-GILLES - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Biscuits.