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Marques déposées par Michel MASTEAU
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ETINCELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETINCELLE
Michel MASTEAU

Numéro de dépôt :
1481634
Date de dépôt :
04/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/08/1998
ETINCELLE de Michel MASTEAU

Présentation de la marque ETINCELLE

Déposée le 4 août 1988 par Michel MASTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETINCELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Michel MASTEAU, domicilié(e) 15, rue Neuve, 17230 MARANS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Annick THIBON-LITTAYE Cabinet A. THIBON-LITTAYE - 11, rue de l'Etang 78160 MARLY LE ROI. - France.

La marque ETINCELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETINCELLE est expirée depuis le 4 août 1998.


Michel MASTEAU - 15, rue Neuve, 17230 MARANS. - France


Annick THIBON-LITTAYE Cabinet A. THIBON-LITTAYE - 11, rue de l'Etang 78160 MARLY LE ROI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillères.Ustensiles de cuisine en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, notamment assiettes, soucoupes, bols, tasses, plats, services à café, services à thé, sucriers, cendriers, bougeoirs. Ustensiles et récipients de cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué, ustensiles et récipients de cuisine en étain, vaisselle en étain, vaisselle ni en métaux précieux, ni en plaqué, notamment assiettes, soucoupes, bols, tasses, verres, plats, cloches à fromages, pelles à tarte, légumiers, coupes à fruits, couvercles de plats, dessous de plats, dessous de bouteilles, seaux à glace, beurriers, salières, poivrières, huiliers, sucriers, services à café, services à thé, services à liqueurs, ouvre-bouteilles, ronds de serviettes, bougeoirs, pots.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.