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Marques déposées par la société Michel Mas
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CASA DELYS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CASA DELYS
Michel Mas

Numéro de dépôt :
3502076
Date de dépôt :
21/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2017
CASA DELYS de Michel Mas

Présentation de la marque CASA DELYS

Déposée le 21 mai 2007 par la société Michel Mas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASA DELYS »

Le déposant est la société Michel Mas domicilié(e) 4 Impasse du Clastre,34120 PEZENAS - 34120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 641 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Mas domicilié(e) 4 Impasse du Clastre,34120 PEZENAS - 34120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASA DELYS est expirée depuis le 21 mai 2017.


Michel Mas - 4 Impasse du Clastre,34120 PEZENAS - 34120 - France - SIREN 413641903


Michel Mas - 4 Impasse du Clastre,34120 PEZENAS - 34120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.