Marque expirée - Marque en non vigueur

ACCESS' TAXI Taxi Handicaps
Michel MARTINEZ

Numéro de dépôt :
3524221
Date de dépôt :
13/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
13/09/2017
ACCESS\' TAXI Taxi Handicaps de Michel MARTINEZ

Présentation de la marque ACCESS' TAXI Taxi Handicaps

Déposée le 13 septembre 2007 par Michel MARTINEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « ACCESS' TAXI Taxi Handicaps »

Le déposant est Michel MARTINEZ domicilié(e) 12 Rue Lesdiguières,38360 SASSENAGE - 38360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel MARTINEZ domicilié(e) 12 Rue Lesdiguières,38360 SASSENAGE - 38360 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCESS' TAXI Taxi Handicaps est expirée depuis le 13 septembre 2017.


Michel MARTINEZ - 12 Rue Lesdiguières,38360 SASSENAGE - 38360 - France


Michel MARTINEZ - 12 Rue Lesdiguières,38360 SASSENAGE - 38360 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-07

Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; Services de transports de personnes handicapées ou indépendantes.