Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SANRIVAL
Numéro de dépôt :
1215981
Date de dépôt :
29/09/1982
Lieu de dépôt :
ST MALO
Date d'expiration :
29/09/1992
Présentation de la marque SANRIVAL
Déposée le 29 septembre 1982 par monsieur Michel MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST MALO), la marque française « SANRIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SANRIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215981.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANRIVAL est expirée depuis le 29 septembre 1992.
Michel MARTIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10