Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORGATECH - AG
Monsieur Michel MARTIN

Numéro de dépôt :
1753208
Date de dépôt :
30/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/11/1999

Présentation de la marque ORGATECH - AG

Déposée le 30 novembre 1989 par monsieur Michel MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ORGATECH - AG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel MARTIN domicilié(e) demeurant SENTE DES BAS RIDEAUX, SAINT-YON (91) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel MARTIN - France.

La marque ORGATECH - AG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGATECH - AG est expirée depuis le 30 novembre 1999.

Michel MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : CARRIERES MARTIN , PROLLIX , ORCOM CENTRE , MultiMove , ORCOM SCC , NITRAM FRANCE QUALITE - RENDEMENT , CHEF , HUMANAGEMENT , BEACHBALL , ALPHA TOUR SUD


Monsieur Michel MARTIN - demeurant SENTE DES BAS RIDEAUX, SAINT-YON (91) - France


Monsieur Michel MARTIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-06

Produits en papier carton destinés aux arts graphiques, matériels et articles de bureaux. Adhésifs pour la papeterie ou le ménage, meubles pour déssinateurs d'art et industriels.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.