Marque expirée - Marque en non vigueur
Val d'Ouvèze
Numéro de dépôt :
3721653
Date de dépôt :
12/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2020
Présentation de la marque Val d'Ouvèze
Déposée le 12 mars 2010 par Michel MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Val d'Ouvèze »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Val d'Ouvèze est expirée depuis le 12 mars 2020.
Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42