Marque expirée - Marque en non vigueur

Val d'Ouvèze
Michel MARIE

Numéro de dépôt :
3721653
Date de dépôt :
12/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2020
Val d\'Ouvèze de Michel MARIE

Présentation de la marque Val d'Ouvèze

Déposée le 12 mars 2010 par Michel MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Val d'Ouvèze »

Le déposant est Michel MARIE domicilié(e) Quartier du Bas Flez - 84110 - SAINT-ROMAIN-EN-VIENNOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel MARIE domicilié(e) Quartier du Bas Flez - 84110 - SAINT-ROMAIN-EN-VIENNOIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Val d'Ouvèze est expirée depuis le 12 mars 2020.


Michel MARIE - Quartier du Bas Flez - 84110 - SAINT-ROMAIN-EN-VIENNOIS - France


Michel MARIE - Quartier du Bas Flez - 84110 - SAINT-ROMAIN-EN-VIENNOIS - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.