Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PUITS D'AMOUR
Monsieur Michel MARIE
Madame Marie-Thérèse CHARBONNIER épouse MARIE

Numéro de dépôt :
4529130
Date de dépôt :
27/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2029
LE PUITS D\'AMOUR de Michel MARIE

Présentation de la marque LE PUITS D'AMOUR

Déposée par voie électronique le 27 février 2019 par monsieur Michel MARIE et madame Marie-Thérèse CHARBONNIER épouse MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PUITS D'AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.

Les déposants sont monsieur Michel MARIE domicilié(e) Charoulès - 32700 - TERRAUBE - France et madame Marie-Thérèse CHARBONNIER épouse MARIE domicilié(e) Charoulès - 32700 - TERRAUBE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, Monsieur Philippe MAURISSET domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque LE PUITS D'AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4529130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PUITS D'AMOUR arrivera à expiration en date du 27 février 2029.


Monsieur Michel MARIE - Charoulès - 32700 - TERRAUBE - France

Madame Marie-Thérèse CHARBONNIER épouse MARIE - Charoulès - 32700 - TERRAUBE - France


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, Monsieur Philippe MAURISSET - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Fruits conservés, séchés, cuits ou congelés ; confitures ; gelées de fruits ; légumes conservés, séchés, cuits ou congelés ;

Fruits frais, notamment melons frais ; légumes frais.