Marque enregistrée - Marque en vigueur

Solanegie Soleil Santé Energie
Monsieur MICHEL MARCHISSEAU

Numéro de dépôt :
4441392
Date de dépôt :
28/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2028
Solanegie Soleil Santé Energie de MICHEL MARCHISSEAU

Présentation de la marque Solanegie Soleil Santé Energie

Déposée par voie électronique le 28 mars 2018 par monsieur MICHEL MARCHISSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Solanegie Soleil Santé Energie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est monsieur MICHEL MARCHISSEAU domicilié(e) 10 Allée des Estandadous - 13500 - MARTIGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel MARCHISSEAU domicilié(e) 10 Allée Des Estandadous - 13500 - MARTIGUES - France.

La marque Solanegie Soleil Santé Energie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4441392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Solanegie Soleil Santé Energie arrivera à expiration en date du 28 mars 2028.


Monsieur MICHEL MARCHISSEAU - 10 Allée des Estandadous - 13500 - MARTIGUES - France


Monsieur Michel MARCHISSEAU - 10 Allée Des Estandadous - 13500 - MARTIGUES - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion maritimes ; châssis de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; chariots de manutention ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; audits en matière d'énergie.