Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIROPLAST
MICHEL Marcel

Numéro de dépôt :
92419428
Date de dépôt :
19/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2002

Présentation de la marque MIROPLAST

Déposée le 19 mai 1992 par MICHEL Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MIROPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est MICHEL Marcel, domicilié(e) 7 Bis, Résidence La Tuilerie, 94260 FRESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL Marcel - France.

La marque MIROPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIROPLAST est expirée depuis le 19 mai 2002.


MICHEL Marcel - 7 Bis, Résidence La Tuilerie, 94260 FRESNES - France


MICHEL Marcel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Règles