Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL PANTALON
Monsieur Michel MARCADE

Numéro de dépôt :
1434407
Date de dépôt :
09/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/1997

Présentation de la marque ROYAL PANTALON

Déposée le 9 septembre 1987 par monsieur Michel MARCADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL PANTALON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel MARCADE domicilié(e) Route de Parigné,"Les petits Galets", 72560 CHANGE Monsieur Dominique MARCADE,138, route de Tours, 72230 ARNAGE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE. - France.

La marque ROYAL PANTALON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL PANTALON est expirée depuis le 9 septembre 1997.

Michel MARCADE a également déposé les autres marques suivantes : MARCADE , PANTA PLUS , PANTALFRANCE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , HOOKER


Monsieur Michel MARCADE - Route de Parigné,"Les petits Galets", 72560 CHANGE Monsieur Dominique MARCADE,138, route de Tours, 72230 ARNAGE. - France


CABINET BENOIT-LEFEBVRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

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