Marque enregistrée - Marque en vigueur

ENSEMBLE, C'EST POSSIBLE
Monsieur Michel MANSOUX

Numéro de dépôt :
4570697
Date de dépôt :
25/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2029
ENSEMBLE, C\'EST POSSIBLE de Michel MANSOUX

Présentation de la marque ENSEMBLE, C'EST POSSIBLE

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2019 par monsieur Michel MANSOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENSEMBLE, C'EST POSSIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-33 du 16 août 2019.

Le déposant est monsieur Michel MANSOUX domicilié(e) 25 bis rue Vivien - 95270 - LUZARCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Aurore BONAVIA domicilié(e) 4 boulevard Jean Jaurès - 95300 - Pontoise - France.

La marque ENSEMBLE, C'EST POSSIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4570697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSEMBLE, C'EST POSSIBLE arrivera à expiration en date du 25 juillet 2029.

Michel MANSOUX a également déposé les autres marques suivantes : Luzarches Pour Vous


Monsieur Michel MANSOUX - 25 bis rue Vivien - 95270 - LUZARCHES - France


Madame Aurore BONAVIA - 4 boulevard Jean Jaurès - 95300 - Pontoise - France


Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Boutons de manchettes; Broches; Épingles de cravates; Porte-clefs de fantaisie; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ;

Affiches [posters] en papier; Agendas; Articles de papeterie; Badges en carton; Badges en papier; Badges nominatifs en papier; Banderoles d'affichage en papier; Banderoles d'affichage en carton; Bannières en papier; Bloc-notes; Boîtes pour stylos et crayons; Brochures; Brochures imprimées; Calendriers; Carnets; Carnets d'adresses; Cartes; Cartes de voeux; Crayons; Drapeaux en papier; Enveloppes [papeterie]; Étiquettes en papier ou en carton; Fanions en papier; Fiches d'information imprimées; Fiches d'informations imprimées; Flyers; Lettres d'information; Listes d'adresses; Livres; Magazines; Posters; Pots à crayons; Prospectus; Revues; Stylos; Tracts; Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; affiches ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Banderoles en matières plastiques; Banderoles en matières textiles; Bannières; Bannières en matières textiles ou en matières plastiques; Bannières en tissu; Drapeaux en brocart; Drapeaux en matières plastiques; Drapeaux en matières textiles; Drapeaux en matières textiles ou en matières plastiques; Drapeaux en nylon; Drapeaux et fanions en matières textiles; Drapeaux non en papier; Fanions en feutre; Fanions en matières plastiques; Fanions en matières textiles; Fanions en matières textiles ou en matières plastiques; Fanions non en papier ;

Distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]; Distribution et diffusion de matériel publicitaire [feuillets, prospectus, produits de l'imprimerie et échantillons]; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Collecte de fonds et parrainage; Collectes de fonds; Parrainage financier; Services de collecte de bienfaisance; Services de collecte de fonds à des fins politiques; Services de collecte de fonds ;

Organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès.