Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORGALAND
Michel MALO

Numéro de dépôt :
3056814
Date de dépôt :
04/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2010
ORGALAND de Michel MALO

Présentation de la marque ORGALAND

Déposée le 4 octobre 2000 par la société Michel MALO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORGALAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est la société Michel MALO domicilié(e) SA TTC MALO Le Coudoulet Ouest BP No10, 84101 ORANGE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 601 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA TTC MALO - France.

La marque ORGALAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGALAND est expirée depuis le 4 octobre 2010.


Michel MALO - SA TTC MALO Le Coudoulet Ouest BP No10, 84101 ORANGE CEDEX - France - SIREN 333601110


SA TTC MALO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

- Amendement organique - Support de culture - Engrais organique.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.