Marque expirée - Marque en non vigueur
Romain Maison
Numéro de dépôt :
3404416
Date de dépôt :
20/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
20/01/2016
Présentation de la marque Romain Maison
Déposée le 20 janvier 2006 par Michel Maison auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Romain Maison »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Romain Maison est expirée depuis le 20 janvier 2016.
Michel Maison a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-25
Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08