Marque enregistrée - Marque en vigueur

1860 LOUIS DE MAILLET
Monsieur MICHEL Maillet

Numéro de dépôt :
4529321
Date de dépôt :
28/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2029
1860 LOUIS DE MAILLET de MICHEL Maillet

Présentation de la marque 1860 LOUIS DE MAILLET

Déposée par voie électronique le 28 février 2019 par monsieur MICHEL Maillet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1860 LOUIS DE MAILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.

Le déposant est monsieur MICHEL Maillet domicilié(e) 112 avenue de paris - 83870 - signes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cellier de signes, Monsieur MICHEL Maillet domicilié(e) 112 avenue de paris - 83870 - signes - France.

La marque 1860 LOUIS DE MAILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4529321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1860 LOUIS DE MAILLET arrivera à expiration en date du 28 février 2029.

MICHEL Maillet a également déposé les autres marques suivantes : ROMARINE , AMBIANCE , NINON , BBLUE , BIO DES LYS , GAVIERE , CÔTE CALANQUE , BIO ATTITUDE , BLUE HOLE , FRUIT DE ROSÉ


Monsieur MICHEL Maillet - 112 avenue de paris - 83870 - signes - France


Cellier de signes, Monsieur MICHEL Maillet - 112 avenue de paris - 83870 - signes - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.