MICHEL MAGNINAT CREATIVES (Société à Responsabilité Limitée)
Numéro de dépôt :
1607041
Date de dépôt :
31/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2010
Présentation de la marque TERRAE NOVAE
Déposée le 31 juillet 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICHEL MAGNINAT CREATIVES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TERRAE NOVAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICHEL MAGNINAT CREATIVES domicilié(e) 10 RUE LESDIGUIERES, 75004 PARIS (dossier no 2174332) - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 990 202 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON domicilié(e) (dossier no 2174332) - France.
La marque TERRAE NOVAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607041.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MICHEL MAGNINAT CREATIVES (Société à Responsabilité Limitée) - 10 RUE LESDIGUIERES, 75004 PARIS (dossier no 2174332) - France - SIREN 339990202
CABINET LAVOIX LYON - (dossier no 2174332) - France
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2000 n°2174332 - Publication au BOPI 2000-05-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02
Métaux précieux et leurs alliages;articles d'orfèvrerie et autres objets en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;pierres précieuses et semi précieuses;articles de joaillerie;bijoux précieux et bijoux de fantaisie;articles d'horlogerie, montres, pendulettes et autres instruments chronométriques.Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;maroquinerie;porte-cartes, porte-feuilles, porte-monnaie, porte-documents, serviettes;bagages, malles, valises, mallettes, sacs, sacs à main;parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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