Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRAE NOVAE
MICHEL MAGNINAT CREATIVES (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
1607041
Date de dépôt :
31/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2010

Présentation de la marque TERRAE NOVAE

Déposée le 31 juillet 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICHEL MAGNINAT CREATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRAE NOVAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICHEL MAGNINAT CREATIVES domicilié(e) 10 RUE LESDIGUIERES, 75004 PARIS (dossier no 2174332) - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 990 202 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON domicilié(e) (dossier no 2174332) - France.

La marque TERRAE NOVAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRAE NOVAE est expirée depuis le 31 juillet 2010.

MICHEL MAGNINAT CREATIVES a également déposé les autres marques suivantes : START UP , MONOLITH , CHRISTOPHER COLUMBUS , CHRISTOPHER COLUMBUS , ATRIUM , CHRISTOPHER COLUMBUS , CHRISTOPHE COLOMB , NENUPHAR , CHRISTOPHE COLOMB , GOLDEN GATE


MICHEL MAGNINAT CREATIVES (Société à Responsabilité Limitée) - 10 RUE LESDIGUIERES, 75004 PARIS (dossier no 2174332) - France - SIREN 339990202


CABINET LAVOIX LYON - (dossier no 2174332) - France


Renouvellement sans limitation le 26 mai 2000 n°2174332 - Publication au BOPI 2000-05-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Métaux précieux et leurs alliages;articles d'orfèvrerie et autres objets en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;pierres précieuses et semi précieuses;articles de joaillerie;bijoux précieux et bijoux de fantaisie;articles d'horlogerie, montres, pendulettes et autres instruments chronométriques.Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;maroquinerie;porte-cartes, porte-feuilles, porte-monnaie, porte-documents, serviettes;bagages, malles, valises, mallettes, sacs, sacs à main;parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.