Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DULCIS
MICHEL MAGNINAT CREATIVES, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1624181
Date de dépôt :
30/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/2000

Présentation de la marque DULCIS

Déposée le 30 octobre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICHEL MAGNINAT CREATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DULCIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICHEL MAGNINAT CREATIVES domicilié(e) 13, rue Linné, 75005 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LEMOINE ET BERNASCONI - France.

La marque DULCIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DULCIS est expirée depuis le 30 octobre 2000.

MICHEL MAGNINAT CREATIVES a également déposé les autres marques suivantes : START UP , MONOLITH , CHRISTOPHER COLUMBUS , TERRAE NOVAE , CHRISTOPHER COLUMBUS , ATRIUM , CHRISTOPHER COLUMBUS , CHRISTOPHE COLOMB , NENUPHAR , CHRISTOPHE COLOMB


MICHEL MAGNINAT CREATIVES, société à responsabilité limitée - 13, rue Linné, 75005 PARIS - France


Cabinet LEMOINE ET BERNASCONI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Métaux précieux et leurs alliages;articles d'orfèvrerie et autres objets en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;pierres précieuses et semi précieuses;articles de joaillerie;bijoux précieux et bijoux de fantaisie;articles d'horlogerie, montres, pendulettes et autres instruments chronométriques.Articles de papeterie, imprimés, agendas, instruments d'écriture, crayons, stylos;coupe-papiers;articles de bureau (à l'exception des meubles);cartes à jouer.Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;maroquinerie;porte-cartes, porte-feuilles, porte-monnaie, porte-documents, serviettes;bagages, malles, valises, mallettes, sacs, sacs à main;parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.