Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE SAINT ANDRE
Numéro de dépôt :
1310472
Date de dépôt :
25/09/1984
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
25/09/1994
Présentation de la marque DOMAINE SAINT ANDRE
Déposée le 25 septembre 1984 par MICHEL Lucien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE SAINT ANDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE SAINT ANDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310472.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINT ANDRE est expirée depuis le 25 septembre 1994.
MICHEL Lucien a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44