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Marques déposées par MICHEL Lucien
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DOMAINE SAINT ANDRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAINT ANDRE
MICHEL Lucien

Numéro de dépôt :
1310472
Date de dépôt :
25/09/1984
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
25/09/1994

Présentation de la marque DOMAINE SAINT ANDRE

Déposée le 25 septembre 1984 par MICHEL Lucien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE SAINT ANDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MICHEL Lucien domicilié(e) 9, avenue Saint Joseph, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

La marque DOMAINE SAINT ANDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINT ANDRE est expirée depuis le 25 septembre 1994.

MICHEL Lucien a également déposé les autres marques suivantes : LE VIEUX DONJON


MICHEL Lucien - 9, avenue Saint Joseph, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44

Vin de pays ou d'appellation d'origine.