Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ALLIANCE PÔLE EMPLOI
Numéro de dépôt :
3605333
Date de dépôt :
17/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ALLIANCE PÔLE EMPLOI
Déposée le 17 octobre 2008 par MICHEL LUCAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALLIANCE PÔLE EMPLOI »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MICHEL LUCAS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47
Inscription le 17 août 2009 - Rejet total n°504134 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17