Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
3396293
Date de dépôt :
28/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2015
Présentation de la marque ZELIGE-CARAVENT
Déposée le 28 novembre 2005 par MICHEL LUC MARIE ENTREPRISE EN NOM PROPRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZELIGE-CARAVENT »
Le déposant est MICHEL LUC MARIE ENTREPRISE EN NOM PROPRE domicilié(e) RUE DE LA RAMPE,30260 CORCONNE - 30260 - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL LUC-MARIE domicilié(e) RUE DE LA RAMPE,30260 CORCONNE - 30260 - France .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZELIGE-CARAVENT est expirée depuis le 28 novembre 2015.
MICHEL LUC MARIE ENTREPRISE EN NOM PROPRE a également déposé les autres marques suivantes : LE JARDIN DES SIMPLES
Déposant :
MICHEL LUC MARIE ENTREPRISE EN NOM PROPRE - RUE DE LA RAMPE,30260 CORCONNE - 30260 - France
Mandataire :
MICHEL LUC-MARIE - RUE DE LA RAMPE,30260 CORCONNE - 30260 - France
Historique :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-19
Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02
Classe 00
Vins. Huiles comestibles. Produits agricoles ni préparés ni transformés.
Classe 29 - Produit
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe 31 - Produit
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Classe 33 - Produit
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
