Marque expirée - Marque en non vigueur
VEGA
Numéro de dépôt :
3412276
Date de dépôt :
24/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
24/02/2016
Présentation de la marque VEGA
Déposée le 24 février 2006 par Michel LOYET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « VEGA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGA est expirée depuis le 24 février 2016.
Michel LOYET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-30
Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13