Marque expirée - Marque en non vigueur
DUB CAR
Numéro de dépôt :
3524597
Date de dépôt :
13/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2017
Présentation de la marque DUB CAR
Déposée le 13 septembre 2007 par Michel Louis-Sidney auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUB CAR »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUB CAR est expirée depuis le 13 septembre 2017.
Michel Louis-Sidney a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 octobre 2008 - retrait partiel n°482458 - Publication au BOPI 2008-10-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-50
Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43