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Marques déposées par michel LOUETTE
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+ VERT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

+ VERT
michel LOUETTE
pierre murcia

Numéro de dépôt :
3684809
Date de dépôt :
20/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
+ VERT de michel LOUETTE

Présentation de la marque + VERT

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2009 par michel LOUETTE et pierre murcia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « + VERT »

Les déposants sont michel LOUETTE domicilié(e) 40 rue de la pépinière - 78150 - le Chesnay - France et pierre murcia domicilié(e) 24 allée de rance - 35850 - gévezé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pierre murcia domicilié(e) 24 allée de la rance - 35850 - gévezé - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38


michel LOUETTE - 40 rue de la pépinière - 78150 - le Chesnay - France

pierre murcia - 24 allée de rance - 35850 - gévezé - France


pierre murcia - 24 allée de la rance - 35850 - gévezé - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Inscription le 27 septembre 2010 - Rejet total n°532994 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.