Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESA ECOLE SUPERIEURE DES AFFAIRES DE LILLE UNIVERSITE DE LILLE II - DROIT ET SANTE
Michel Levasseur

Numéro de dépôt :
1730213
Date de dépôt :
20/03/1991
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
20/03/2001
ESA ECOLE SUPERIEURE DES AFFAIRES DE LILLE UNIVERSITE DE LILLE II - DROIT ET SANTE de Michel Levasseur

Présentation de la marque ESA ECOLE SUPERIEURE DES AFFAIRES DE LILLE UNIVERSITE DE LILLE II - DROIT ET SANTE

Déposée le 20 mars 1991 par Michel Levasseur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « ESA ECOLE SUPERIEURE DES AFFAIRES DE LILLE UNIVERSITE DE LILLE II - DROIT ET SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Michel Levasseur, domicilié(e) 5, rue de Valmy, 59000 Lille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Boualem ALIOUAT - France.

La marque ESA ECOLE SUPERIEURE DES AFFAIRES DE LILLE UNIVERSITE DE LILLE II - DROIT ET SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESA ECOLE SUPERIEURE DES AFFAIRES DE LILLE UNIVERSITE DE LILLE II - DROIT ET SANTE est expirée depuis le 20 mars 2001.


Michel Levasseur - 5, rue de Valmy, 59000 Lille - France


Boualem ALIOUAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-05

Education et divertissement