Marque enregistrée - Marque en non vigueur

titres et chapos
Michel LEON, Agissant pour le compte de la société "titres et chapos" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3836354
Date de dépôt :
03/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2021
titres et chapos de Michel LEON

Présentation de la marque titres et chapos

Déposée par voie électronique le 3 juin 2011 par Michel LEON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « titres et chapos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est Michel LEON, Agissant pour le compte de la société "titres et chapos" en cours de formation domicilié(e) 15 avenue de la Dhuys - 93170 - BAGNOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel LEON domicilié(e) 15 avenue de la Dhuys - 93170 - BAGNOLET - France.

La marque titres et chapos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque titres et chapos est expirée depuis le 3 juin 2021.


Michel LEON, Agissant pour le compte de la société "titres et chapos" en cours de formation - 15 avenue de la Dhuys - 93170 - BAGNOLET - France


Michel LEON - 15 avenue de la Dhuys - 93170 - BAGNOLET - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ;

Publicité ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Reproduction de documents ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;Conception et réalisation de publications internes ou externes pour le compte d'entreprises, d'institutions ou de collectivités locales. Edition et presse d'entreprise. Conseil en stratégie commerciale. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Publication de supports de presse (magazines, presse régionale). Production de films sur bandes vidéos. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences, sessions de formation ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. ;

Formation ; divertissement ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.