Marque enregistrée - Marque en vigueur

infobassin
Monsieur Michel Lenoir

Numéro de dépôt :
4533814
Date de dépôt :
14/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2029
infobassin de Michel Lenoir

Présentation de la marque infobassin

Déposée par voie électronique le 14 mars 2019 par monsieur Michel Lenoir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « infobassin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est monsieur Michel Lenoir domicilié(e) 17 Boulevard de la plage - 33510 - Andernos-les-bains - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel Lenoir domicilié(e) 17 Boulevard de la plage - 33510 - Andernos-les-bains - France.

La marque infobassin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4533814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque infobassin arrivera à expiration en date du 14 mars 2029.

Michel Lenoir a également déposé les autres marques suivantes : agenda du bassin


Monsieur Michel Lenoir - 17 Boulevard de la plage - 33510 - Andernos-les-bains - France


Monsieur Michel Lenoir - 17 Boulevard de la plage - 33510 - Andernos-les-bains - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

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