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Marques déposées par monsieur Michel LEMOINE
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FRUITS ST-MARTIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUITS ST-MARTIN
Monsieur Michel LEMOINE

Numéro de dépôt :
1706351
Date de dépôt :
19/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2001
FRUITS ST-MARTIN de Michel LEMOINE

Présentation de la marque FRUITS ST-MARTIN

Déposée le 19 novembre 1991 par monsieur Michel LEMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUITS ST-MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel LEMOINE domicilié(e) La Carroite, 37500 CANDES SAINT MARTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque FRUITS ST-MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706351.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITS ST-MARTIN est expirée depuis le 19 novembre 2001.

Michel LEMOINE a également déposé les autres marques suivantes : ESPACES MICHEL LEMOINE , Dialogues, le magazine de Boulogne - Issy-les-Moulineaux - Meudon - Vanves , FRUITS ST MARTIN


Monsieur Michel LEMOINE - La Carroite, 37500 CANDES SAINT MARTIN - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Fruits frais