Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUITS ST MARTIN
Monsieur Michel LEMOINE, La Carroite, CANDES-SAINT-MARTIN, 37500 CHINON.

Numéro de dépôt :
1187840
Date de dépôt :
20/11/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
FRUITS ST MARTIN de Michel LEMOINE

Présentation de la marque FRUITS ST MARTIN

Déposée le 20 novembre 1981 par monsieur Michel LEMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUITS ST MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel LEMOINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque FRUITS ST MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1187840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque FRUITS ST MARTIN est expirée depuis le 20 novembre 1991.

Michel LEMOINE a également déposé les autres marques suivantes : ESPACES MICHEL LEMOINE , Dialogues, le magazine de Boulogne - Issy-les-Moulineaux - Meudon - Vanves , FRUITS ST-MARTIN


Monsieur Michel LEMOINE, La Carroite, CANDES-SAINT-MARTIN, 37500 CHINON. - France


Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-16

Fruits frais.