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Marques déposées par monsieur MICHEL LELEU
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YSATIA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

YSATIA
M. MICHEL LELEU

Numéro de dépôt :
4276211
Date de dépôt :
31/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2026
YSATIA de MICHEL LELEU

Présentation de la marque YSATIA

Déposée par voie électronique le 31 mai 2016 par monsieur MICHEL LELEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YSATIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est monsieur MICHEL LELEU domicilié(e) 13 RUE DE MONTPICHET - 77580 - BOULEURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICHEL LELEU domicilié(e) 13 RUE DE MONTPICHET - 77580 - BOULEURS - France.

La marque YSATIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YSATIA arrivera à expiration en date du 31 mai 2026.


M. MICHEL LELEU - 13 RUE DE MONTPICHET - 77580 - BOULEURS - France


M. MICHEL LELEU - 13 RUE DE MONTPICHET - 77580 - BOULEURS - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers .