Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILLE
Michel LEGER

Numéro de dépôt :
3336427
Date de dépôt :
24/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2015
MILLE de Michel LEGER

Présentation de la marque MILLE

Déposée le 24 janvier 2005 par Michel LEGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est Michel LEGER domicilié(e) 201, Boulevard Saint Germain,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise SCHUHLER-CHEMOUILLI Avocat à la Cour domicilié(e) 19 Avenue du Général Leclerc,75014 PARIS - 75014 - France.

La marque MILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLE est expirée depuis le 24 janvier 2015.


Michel LEGER - 201, Boulevard Saint Germain,75007 PARIS - 75007 - France


Françoise SCHUHLER-CHEMOUILLI Avocat à la Cour - 19 Avenue du Général Leclerc,75014 PARIS - 75014 - France


Inscription le 2 août 2005 - retrait partiel n°416247 - Publication au BOPI 2005-08-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Cuir et imitations du cuir ; articles de décoration en cuir, à savoir, boîtes, malles et valises, parapluies, parasols, sellerie. Tissus et produits textiles pour l'ameublement et la décoration, à savoir, coussins, abat jours, couvre-lits, tissus d'ameublement, rideaux, tentures murales, plaids, jetés de canapés et de lits ; linge de toilette et de bain ; linge de maison, nappes, serviettes. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.