Marque expirée - Marque en non vigueur

MINITISSUE
michel lefevre
beatrice ruault de baulieu

Numéro de dépôt :
3540288
Date de dépôt :
28/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2017
MINITISSUE de michel lefevre

Présentation de la marque MINITISSUE

Déposée le 28 novembre 2007 par michel lefevre et beatrice ruault de baulieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINITISSUE »

Les déposants sont michel lefevre domicilié(e) 15 place du chateau,78200 MANTES LA JOLIE - 78200 - France et beatrice ruault de baulieu domicilié(e) 15 place du chateau,78200 MANTES LA JOLIE - 78200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, michel lefevre domicilié(e) 15 place du chateau,78200 MANTES LA JOLIE - 78200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINITISSUE est expirée depuis le 28 novembre 2017.

michel lefevre a également déposé les autres marques suivantes : Mon Truc En Plume


michel lefevre - 15 place du chateau,78200 MANTES LA JOLIE - 78200 - France

beatrice ruault de baulieu - 15 place du chateau,78200 MANTES LA JOLIE - 78200 - France


michel lefevre - 15 place du chateau,78200 MANTES LA JOLIE - 78200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;

Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;

Tissus ; linge de table non en papier.