Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maquettes & Marine
Michel Leduc

Numéro de dépôt :
3724059
Date de dépôt :
23/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2020
Maquettes & Marine de Michel Leduc

Présentation de la marque Maquettes & Marine

Déposée par voie électronique le 23 mars 2010 par Michel Leduc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maquettes & Marine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est Michel Leduc domicilié(e) 6 de Lancry - 60200 - Compiègne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Leduc domicilié(e) 6 de Lancry - 60200 - Compiègne - France.

La marque Maquettes & Marine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maquettes & Marine est expirée depuis le 23 mars 2020.


Michel Leduc - 6 de Lancry - 60200 - Compiègne - France


Michel Leduc - 6 de Lancry - 60200 - Compiègne - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Horlogerie et instruments chronométriques ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.