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Marques déposées par Michel LECOMTE
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CAPTIVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPTIVA
Michel LECOMTE

Numéro de dépôt :
96620552
Date de dépôt :
09/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2006

Présentation de la marque CAPTIVA

Déposée le 9 avril 1996 par Michel LECOMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPTIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est Michel LECOMTE, domicilié(e) 7, rue du ruisseau CHAGNOLET, 17139 DOMPIERRE SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel LECOMTE - France.

La marque CAPTIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620552.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPTIVA est expirée depuis le 9 avril 2006.

Michel LECOMTE a également déposé les autres marques suivantes : HCR SOLUTIONS , paie.software , LE GAULOIS , RH SUITE.COM


Michel LECOMTE - 7, rue du ruisseau CHAGNOLET, 17139 DOMPIERRE SUR MER - France


Michel LECOMTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, appareils de confinement de déchets à usage médical, dentaire ou vétérinaire Appareils de réfrigération et installations sanitaires, appareils de confinement de déchets pour installations sanitaires. Meubles.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.