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Marques déposées par MICHEL LE DEM
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AFTEP ASSOCIATION FRANÇAISE DE TENNIS ENSEIGNANTS ET PRATIQUANTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFTEP ASSOCIATION FRANÇAISE DE TENNIS ENSEIGNANTS ET PRATIQUANTS
MICHEL LE DEM

Numéro de dépôt :
3796052
Date de dépôt :
10/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2021
AFTEP ASSOCIATION FRANÇAISE DE TENNIS ENSEIGNANTS ET PRATIQUANTS de MICHEL LE DEM

Présentation de la marque AFTEP ASSOCIATION FRANÇAISE DE TENNIS ENSEIGNANTS ET PRATIQUANTS

Déposée le 10 janvier 2011 par MICHEL LE DEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AFTEP ASSOCIATION FRANÇAISE DE TENNIS ENSEIGNANTS ET PRATIQUANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est MICHEL LE DEM domicilié(e) RESIDENCE GEM - 83830 - BARGEMON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL LE DEM domicilié(e) RESIDENCE GEM - 83830 - BARGEMON - France.

La marque AFTEP ASSOCIATION FRANÇAISE DE TENNIS ENSEIGNANTS ET PRATIQUANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFTEP ASSOCIATION FRANÇAISE DE TENNIS ENSEIGNANTS ET PRATIQUANTS est expirée depuis le 10 janvier 2021.


MICHEL LE DEM - RESIDENCE GEM - 83830 - BARGEMON - France


MICHEL LE DEM - RESIDENCE GEM - 83830 - BARGEMON - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

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