Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Perche Minéraux
Monsieur Michel Laumosne

Numéro de dépôt :
4613268
Date de dépôt :
10/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Perche Minéraux de Michel Laumosne

Présentation de la marque Perche Minéraux

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2020 par monsieur Michel Laumosne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Perche Minéraux »

Le déposant est monsieur Michel Laumosne domicilié(e) A8 RUE LOUIS FOURNIERE - 91160 - LONGJUMEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MICHEL LAUMOSNE domicilié(e) A8 rue Louis Fournière - 91160 - LONGJUMEAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur Michel Laumosne - A8 RUE LOUIS FOURNIERE - 91160 - LONGJUMEAU - France


Monsieur MICHEL LAUMOSNE - A8 rue Louis Fournière - 91160 - LONGJUMEAU - France


Publication - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Inscription le 16 novembre 2020 - Rejet total n°801540 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-16

Pierres précieuses.