Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BOULET DE CANON
Michel LATEYRON, rue André Loiseau, 33330 SAINT EMILION.

Numéro de dépôt :
1274904
Date de dépôt :
16/05/1984
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
16/05/1994

Présentation de la marque LE BOULET DE CANON

Déposée le 16 mai 1984 par Michel LATEYRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « LE BOULET DE CANON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Michel LATEYRON, rue André Loiseau, 33330 SAINT EMILION. - France.

La marque LE BOULET DE CANON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BOULET DE CANON est expirée depuis le 16 mai 1994.

Michel LATEYRON a également déposé les autres marques suivantes : DENORTH DE CRUZEL , LES BUTTES DE CANGE , PERRY DE MALEYRAND , CHATEAU DE PONT , CHATEAU DE LAUNAY , CHARTE-LATEYRON , PERRY DE MALEYRAND , AMBROISIE , VEUVE BIGOT , DENORTH DE CRUZEL


Michel LATEYRON, rue André Loiseau, 33330 SAINT EMILION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eau-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.