Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA CROIX DE MOSNY
Numéro de dépôt :
1274964
Date de dépôt :
16/05/1984
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
16/05/1994
Présentation de la marque LA CROIX DE MOSNY
Déposée le 16 mai 1984 par Michel LATEYRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « LA CROIX DE MOSNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA CROIX DE MOSNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274964.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROIX DE MOSNY est expirée depuis le 16 mai 1994.
Michel LATEYRON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47