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Marques déposées par Michel LATEYRON
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DOMAINE DES CARTINIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CARTINIERES
Michel LATEYRON

Numéro de dépôt :
1433438
Date de dépôt :
16/05/1984
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
16/05/1994
DOMAINE DES CARTINIERES de Michel LATEYRON

Présentation de la marque DOMAINE DES CARTINIERES

Déposée le 16 mai 1984 par Michel LATEYRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DES CARTINIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Michel LATEYRON, domicilié(e) Rue André Loiseau, 33330 SAINT EMILION. - France.

La marque DOMAINE DES CARTINIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CARTINIERES est expirée depuis le 16 mai 1994.

Michel LATEYRON a également déposé les autres marques suivantes : DENORTH DE CRUZEL , LES BUTTES DE CANGE , PERRY DE MALEYRAND , CHATEAU DE PONT , CHATEAU DE LAUNAY , CHARTE-LATEYRON , PERRY DE MALEYRAND , LE BOULET DE CANON , AMBROISIE , VEUVE BIGOT


Michel LATEYRON - Rue André Loiseau, 33330 SAINT EMILION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Cidres, apéritifs, alcools et spiritueux divers (à l'exception des eaux-de-vie), liqueurs.