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Marques déposées par monsieur Michel LATEYRON
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DENORTH DE CRUZEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DENORTH DE CRUZEL
M. Michel LATEYRON

Numéro de dépôt :
1575198
Date de dépôt :
13/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2000
DENORTH DE CRUZEL de Michel LATEYRON

Présentation de la marque DENORTH DE CRUZEL

Déposée le 13 février 1990 par monsieur Michel LATEYRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DENORTH DE CRUZEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel LATEYRON domicilié(e) demeurant: Clos de la Mazère, 37400 NAZELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque DENORTH DE CRUZEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DENORTH DE CRUZEL est expirée depuis le 13 février 2000.

Michel LATEYRON a également déposé les autres marques suivantes : DENORTH DE CRUZEL , LES BUTTES DE CANGE , PERRY DE MALEYRAND , CHATEAU DE PONT , CHATEAU DE LAUNAY , CHARTE-LATEYRON , PERRY DE MALEYRAND , LE BOULET DE CANON , AMBROISIE , VEUVE BIGOT


M. Michel LATEYRON - demeurant: Clos de la Mazère, 37400 NAZELLES - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)