Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DENORTH DE CRUZEL
M. Michel LATEYRON, de nationalité franÇaise

Numéro de dépôt :
1426944
Date de dépôt :
15/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/1997

Présentation de la marque DENORTH DE CRUZEL

Déposée le 15 septembre 1987 par monsieur Michel LATEYRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DENORTH DE CRUZEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel LATEYRON domicilié(e) demeurant: Clos de la Mazère, NAZELLES (Indre-&-Loire). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque DENORTH DE CRUZEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DENORTH DE CRUZEL est expirée depuis le 15 septembre 1997.

Michel LATEYRON a également déposé les autres marques suivantes : DENORTH DE CRUZEL , LES BUTTES DE CANGE , PERRY DE MALEYRAND , CHATEAU DE PONT , CHATEAU DE LAUNAY , CHARTE-LATEYRON , PERRY DE MALEYRAND , LE BOULET DE CANON , AMBROISIE , VEUVE BIGOT


M. Michel LATEYRON, de nationalité franÇaise - demeurant: Clos de la Mazère, NAZELLES (Indre-&-Loire). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.