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Marques déposées par monsieur Michel LATEYRON
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CHARTE-LATEYRON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARTE-LATEYRON
M. Michel LATEYRON

Numéro de dépôt :
1633243
Date de dépôt :
14/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/2000

Présentation de la marque CHARTE-LATEYRON

Déposée le 14 décembre 1990 par monsieur Michel LATEYRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARTE-LATEYRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel LATEYRON domicilié(e) de nationalité franÇaise, demeurant: Clos de la Mazère, 37400 NAZELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque CHARTE-LATEYRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARTE-LATEYRON est expirée depuis le 14 décembre 2000.

Michel LATEYRON a également déposé les autres marques suivantes : DENORTH DE CRUZEL , LES BUTTES DE CANGE , PERRY DE MALEYRAND , CHATEAU DE PONT , CHATEAU DE LAUNAY , PERRY DE MALEYRAND , LE BOULET DE CANON , AMBROISIE , VEUVE BIGOT , DENORTH DE CRUZEL


M. Michel LATEYRON - de nationalité franÇaise, demeurant: Clos de la Mazère, 37400 NAZELLES - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.